Article 1591 Code Civil

Un jour, j'étais chez un brocanteur (oui, j'adore les brocantes, ne me jugez pas!). J'ai repéré une vieille lampe magnifique. On se met d'accord sur le prix, nickel. Sauf qu'au moment de payer, le brocanteur me dit : "Ah non, finalement, je la vends plus. Un autre client vient de me proposer le double !". J'étais furieux ! Je me suis dit, "C'est n'importe quoi ! Il ne peut pas faire ça, si ?". Et c'est là que j'ai commencé à m'intéresser de près à l'Article 1591 du Code Civil. Croyez-moi, c'est plus passionnant qu'il n'y paraît. (Enfin, peut-être pas plus passionnant que chiner, mais presque ! 😉)

Alors, c'est quoi cet Article 1591 ?

L'Article 1591 du Code Civil est un petit bijou de clarté (enfin, dans le Code Civil, "clair" est un concept relatif, on est d'accord). En gros, il stipule que le prix de vente doit être déterminé et désigné par les parties.

En termes plus simples, ça veut dire quoi ? Eh bien, que lorsque vous achetez quelque chose, le prix doit être fixé clairement et accepté par vous et le vendeur. Pas de surprise, pas de "Je change d'avis au dernier moment parce que j'ai trouvé mieux" comme mon brocanteur (bouhou!).

Les mots clés importants

Pour bien comprendre l'Article 1591, il y a quelques mots-clés à retenir :

• Prix déterminé : Le prix doit être connu, clair, et sans ambiguïté au moment de la conclusion du contrat. On ne peut pas dire "On verra plus tard" ou "Ça dépend de mon humeur".
• Prix désigné : Il faut un accord explicite sur le prix. Les deux parties doivent s'être entendues sur le montant. C'est une condition sine qua non.
• Les parties : Évidemment, cela concerne l'acheteur et le vendeur. Ce sont eux qui doivent se mettre d'accord. Votre voisin n'a pas son mot à dire (à moins qu'il ne soit mandaté, bien sûr !).

Pourquoi c'est important ?

L'Article 1591, ça peut sembler être un détail juridique un peu poussiéreux, mais en réalité, c'est une pierre angulaire de la sécurité juridique des contrats de vente. Imaginez un peu le chaos si chacun pouvait changer le prix à sa guise !

Sans cet article, on pourrait se retrouver dans des situations rocambolesques :

• Le vendeur augmente le prix juste avant la livraison parce que le marché a flambé. (Aïe !)
• L'acheteur refuse de payer le prix convenu en prétextant que finalement, il trouve ça trop cher. (Re-Aïe !)

En bref, l'Article 1591, c'est un peu le gardien de la transparence et de la confiance dans les transactions commerciales. (Et franchement, on a bien besoin de ça, non ? 😉)

Les cas concrets (parce que c'est toujours plus parlant)

Voyons quelques exemples concrets pour mieux saisir l'importance de cet article :

Exemple 1 : La vente d'une voiture d'occasion

Vous achetez une voiture d'occasion à un particulier. Vous vous mettez d'accord sur un prix de 5000 euros. Vous signez un bon de commande où ce prix est clairement indiqué. Le jour de la livraison, le vendeur vous dit : "Ah, finalement, j'ai fait une erreur, je voulais dire 6000 euros".

Grâce à l'Article 1591, vous êtes protégé ! Le vendeur ne peut pas vous imposer ce nouveau prix. Le prix initialement convenu est celui qui fait foi.

Exemple 2 : L'achat d'un appartement

Vous signez une promesse de vente pour un appartement au prix de 300 000 euros. Tout est bien clair, noir sur blanc. Quelques semaines plus tard, le vendeur vous appelle et vous annonce que finalement, il a eu une meilleure offre et qu'il ne vous vendra l'appartement que si vous acceptez de payer 350 000 euros.

Là encore, l'Article 1591 vous protège. Le vendeur est tenu de respecter le prix initialement convenu dans la promesse de vente. (Ouf !) Bien sûr, il faudra peut-être engager une action en justice pour faire valoir vos droits, mais au moins, vous avez une base juridique solide.

Exemple 3 : La vente aux enchères

Les ventes aux enchères, c'est un peu particulier. Le prix n'est pas forcément fixé à l'avance. C'est l'enchère la plus haute qui l'emporte. Mais même dans ce cas, l'Article 1591 s'applique. Au moment où le commissaire-priseur adjuge le bien, le prix devient déterminé et désigné. Il y a un accord implicite entre l'acheteur et le vendeur (représenté par le commissaire-priseur) sur ce prix.

Les exceptions (parce qu'il y en a toujours!)

Bien sûr, il y a toujours des exceptions à la règle. L'Article 1591 n'est pas une loi absolue. Il existe des situations où le prix peut être déterminé a posteriori, ou par un tiers.

• Le prix peut être déterminé par référence à un indice : Par exemple, dans un contrat de location, le loyer peut être indexé sur l'indice du coût de la construction. Dans ce cas, le prix n'est pas fixé à l'avance en chiffres, mais il est déterminable en fonction d'un critère objectif.
• Le prix peut être déterminé par un tiers : Les parties peuvent confier à un expert (par exemple, un expert immobilier) le soin de fixer le prix de vente. Dans ce cas, les parties s'engagent à respecter la décision de l'expert.
• Les contrats de longue durée : Dans certains contrats de longue durée, il peut être difficile de fixer un prix définitif dès le départ. Les parties peuvent prévoir des clauses de révision du prix en fonction de l'évolution du marché ou d'autres facteurs objectifs.

Et mon brocanteur, alors ?

Alors, pour revenir à mon histoire de brocante, est-ce que mon brocanteur avait le droit de changer d'avis ? En théorie, non ! On avait convenu d'un prix, il avait accepté mon offre. Le contrat de vente était donc formé. Il aurait dû me vendre la lampe au prix convenu. (Snif, ma belle lampe...)

Après, en pratique, est-ce que j'allais engager une procédure judiciaire pour récupérer cette lampe ? Soyons honnêtes, probablement pas. Le jeu n'en valait pas la chandelle. Mais au moins, je savais que j'étais dans mon droit. Et c'est déjà ça ! (Et puis, j'ai trouvé une autre lampe encore plus belle quelques semaines plus tard ! 😉)

Conclusion

L'Article 1591 du Code Civil, c'est donc bien plus qu'un simple article de loi. C'est la garantie que les prix affichés, négociés, convenus, seront respectés. C'est une base de confiance pour toutes nos transactions. La prochaine fois que vous achèterez quelque chose, pensez-y ! Et si jamais on essaie de vous arnaquer, vous saurez quoi répondre. (Enfin, après avoir consulté un avocat, bien sûr ! Je ne suis pas juriste, juste un passionné de brocantes et de droit civil ! 😊)